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Les dispositions ici présentes établissent les conditions générales de vente des bijoux et autres produits proposés à la vente sur le site www.larboretsens.fr (ci-après dénommé « le Site ») par :
La société ARBORESCENCE SAS
Dont le siège est situé au 5 bis Place Léon Meyer, 76600 Le Havre - FRANCE,
sous le R.C.S numéro 898 676 655 du Havre et sous le numéro SIRET 898 676 655 00019.
Arborescence SAS est éditeur du site www.larboretsens-boutique.fr et est directement joignable à l'adresse contact@larboretsens-boutique.fr
Le Site est hébergé par la société Infomaniak.
ARBORESCENCE SAS propose sur ce site la vente de livre spécialisés, de minéraux, de bijoux en minéraux, d'objets en pierres naturelles et de minéraux bruts ainsi que tous produits bien etre (ci-après dénommés les « Produits », ainsi que des accessoires liés à ces produits, à des utilisateurs navigant sur Internet et notamment sur le site (ci-après dénommés « Clients »).
Le client est une personne physique majeure ou dispose de la capacité juridique de contracter et passant à des fins non-professionnels une ou plusieurs commandes sur le Site au prix et conditions indiqués.
Aux fins d’application des présentes, il est convenu que le Client et que ARBORESCENCE SAS seront communément dénommés les « Parties » et individuellement dénommés « Partie ».
Toutes commandes d’un Produit réalisée sur le site www.larboretsens.fr est soumises aux présentes conditions générales de vente.
ARBORETSENS SAS se réserve entièrement le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente en publiant sa nouvelle version sur le Site. Ces conditions générales de vente seront alors applicables et en vigueur à la date de la passation de la commande.
OBJET
Les conditions générales de vente, ici présentes, ont pour objet de définir les droits et obligations des Parties résultant de la vente en ligne des Produits proposés sur le Site.
Elles organisent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
PRODUITS ET SERVICES
Seuls les Produits figurant sur le Site au jour de la commande, et identifiés comme disponibles, peuvent être vendus au Client. Les Produits présentés sont des produits sur une base de pierres naturelles. Leurs formes et leurs couleurs peuvent parfois varier par rapport à la photo de présentation du produit. Il est possible que les stocks du Site varient très sensiblement des stocks en entrepôt, pour cause de casses ou mauvaises qualités, ainsi remboursement sera effectué si tel est le cas à l'appréciation de ARBORESCENCE SAS pour cause de rupture de stock.
L’offre de produits et les prix sont valables, tant que le Produit est disponible sur le Site.
Les photographies et graphismes reproduits illustrant sur le Site les Produits sont communiqués à titre illustratif, et ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de ARBORESCENCE SAS ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies ou graphismes.
Le Client est en outre tenu de consulter la fiche descriptive de chaque Produit pour en connaitre les caractéristiques, et éventuellement les conditions d’entretien et d’utilisation.
Chaque Produit commandé est accompagné, lors de la livraison, des éléments de facturation. En complément des Produits proposés sur le Site, ARBORESCENCE SAS peut proposer des services accessoires : mise à taille, etc…
DURÉE
Les offres de vente figurant sur le Site, régies par les présentes conditions générales de vente, sont valables pour tout Produit tant que celui-ci demeure en ligne.
Les présentes conditions générales de vente sont réputées acceptées par le Client au moment de la validation par double clic de la commande et s’appliquent pour la durée nécessaire à la fourniture des Produits jusqu’à l’extinction des garanties
COMMANDE
5.1.Passation de la commande
Le Client a la possibilité de passer sa commande à partir du catalogue des Produits disponibles sur le site.
Le Client commande le ou les différents Produit(s) de son choix en cliquant sur « Ajouter au panier ».
Selon la nature du Produit, le Client peut être amené à choisir la taille de celui-ci.
Si le Produit ne se trouve pas en stock sur internet, le Site indique la date estimée de disponibilité du Produit dans la mesure du possible.
Une fois le Produit ajouté, le Client peut soit continuer ses achats en cliquant sur « Continuer mes achats », soit vérifier ses commandes en cliquant sur « Panier ».
A tout moment, le Client peut :
Vérifier les Produits figurant dans son panier : leur quantité, leur montant et les informations détaillées sur chacun d’entre eux en cliquant sur l’icône « Panier » ou « Voir mon panier »,
Modifier ou annuler la commande d’un ou des Produits sur la page récapitulatif panier,
Poursuivre sa sélection de Produits en navigant sur le site internet et continuer ses achats par ce biais»,
Valider sa commande en cliquant sur l’icône « Commander » sur la page Caisse affiché après la validation du bouton « Commander ».
5.2. Validation de la commande
Après avoir pris connaissance des Produits objets de la commande sur la page de récapitulatif du panier, le Client ne peut valider sa commande et accéder à l’étape suivante sans prendre connaissance des conditions générales de vente ce dont il atteste en cochant la case prévue à cet effet.
5.3. Identification du Client
La commande ne peut être validée sur le Site que si le Client est titulaire d’un compte personnel.
S’il n’est pas d’ores et déjà titulaire d’un compte, le Client doit renseigner avec exactitude les champs identifiés par un astérisque comme obligatoire afin de créer son compte personnel. Il devra indiquer les informations nécessaires à son identification, notamment une adresse électronique valide et un mot de passe de son choix (qui lui sera personnel et confidentiel) qui lui serviront ultérieurement pour s’identifier sur le Site.
Le Client devra également indiquer son nom, prénom, date de naissance, adresse personnelle et numéro de téléphone afin de pouvoir créer son compte client.
Tout Client déjà titulaire d’un compte client doit s’identifier après avoir cliqué sur « Commander », en saisissant son adresse électronique et son mot de passe.
Le Client accepte que la saisie de ces deux identifiants vaille preuve de son identité.
Le Client est responsable du choix et de la conservation de ses identifiants et doit veiller à leur confidentialité. ARBORESCENCE SAS ne peut en aucun cas être tenue responsable d’éventuelles usurpations d’identifiants et connexions à des comptes clients par des tiers.
La fourniture des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles.
5.4. Finalisation de la commande
A ce stade, le Client accédera à une page du Site détaillant l’offre de contrat ainsi que l’adresse de facturation du Client, qui peut être modifiée si nécessaire. Le Client valide l’adresse de facturation en cliquant sur « Commander ».
Sur la page suivante, le Client accédera à une page listant les Produits figurant dans le panier et permettant de choisir les modalités de livraison ainsi que l’adresse à laquelle le Client souhaite que les Produits soient livrés. Le Client aura la possibilité de joindre le message de son choix à sa livraison. Dans l’hypothèse d’une première livraison à domicile, il est nécessaire d’enregistrer l’adresse indiquée avant de continuer la commande.
En cliquant sur « Commander », le Client accédera ensuite à une page lui permettant de choisir son mode de paiement.
5.5. Paiement
Le prix dû par le Client est le montant indiqué sur le bon de commande récapitulatif dont le Client a pris connaissance avant de valider définitivement sa commande. Le prix est rappelé ensuite à l’issue du paiement dans le document récapitulatif transmis par courrier électronique à l’adresse électronique du Client par ARBORESCENCE SAS.
Le Client a le choix de régler ses achats :
En ligne à la commande par carte bancaire (Carte bleue, Visa, Eurocard, Mastercard, etc…) par le système 3D Secure, En ligne à la commande par virement bancaire, par chèque bancaire par voie postale, En ligne à la commande par carte cadeau préalablement vendue sur le site (si tel est le cas au moment voulu),
En ce qui concerne le paiement par carte bancaire, les modalités de paiement sont les suivantes :
Nonobstant l’application de l’article R.642-3 du Code pénal, le Client paiera sa commande par carte bancaire (carte présentant le signe CB, cartes portant la marque VISA ou EUROCARD ou MASTERCARD) conformément aux dispositions du présent article.
Pour payer sa commande par carte bancaire, le Client doit transmettre le numéro de sa carte bancaire sur le Site, ainsi que la date d’échéance de celle-ci et le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de sa carte bancaire). Ces données seront encodées sur les serveurs sur lesquels est hébergé le Site en utilisant la norme de sécurité SSL.
Le débit de la carte sera effectué au moment de la commande. En tout état de cause, le montant débité correspond au(x) Produit(s) effectivement livré(s).
En cas de paiement par chèque, ce dernier doit être envoyé à l’adresse suivante : l’Arbor et Sens 5 bis Place Léon Meyer – 76600 Le Havre
En ce qui concerne le paiement par carte cadeau :
Le paiement par carte cadeau peut être utilisée en une fois, à la hauteur de son montant, sur un achat sur le site internet et également en magasin. Tout achat peut être payé avec la carte cadeau et complété par un autre mode de paiement disponible sur le site internet.
Toutes les nouvelles cartes cadeau émises après le ……. seront disponibles en ligne.
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou de tout autre mode de paiement et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de la dite commande, conformément aux dispositions de la loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et relative à la signature électronique reproduite aux articles 1316 et suivants du Code civil. Ils vaudront également exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site.
5.6 Accusé de réception de la commande
A l’issue du paiement, le Client est dirigé vers une page confirmant son achat en ligne.
Un document récapitulatif de la commande est adressé au Client par courrier électronique à l’adresse électronique indiquée par lui et au plus tard avant la livraison. Ce document valant accusé de réception reprend lui aussi l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les Parties
5.7 Suivi de la commande
Pour le suivi de la commande en cours, le Client peut se connecter à son compte personnel en se rendant dans la rubrique « mon compte » / « mes commandes » ou nous adresser un email pour demande de suivi si le dispositif rencontre des difficultés sur le site.
LIVRAISON DES PRODUITS
Le Client peut à son choix soit se faire livrer le Produit à son domicile ou à lieu désigné.
6.1 Livraison à domicile
Le Client peut se faire livrer les Produits à l’adresse qu’il aura indiquée lors de la commande des Produits, étant précisé que cette adresse peut différer de l’adresse de facturation.
Les Produits commandés par le Client sont livrés en France métropolitaine et dans les départements et territoires d’outre-mer et Monaco.
S’agissant des Produits en stock au moment de la commande, le Client bénéficie de plusieurs modes de livraison, détaillés sur la page suivante :
Pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.
RÉCEPTION DE LA COMMANDE
Au moment de la réception de la commande, le Client est tenu de vérifier la conformité des Produits reçus avec la commande qu’il a effectué. Il devra impérativement signaler toute anomalie concernant la livraison, notamment en cas de colis endommagés, produits manquants, ou détériorés, dans les 14 jours suivant la réception des Produits au service client de ARBORESCENCE SAS. Toute réclamation adressée plus de 14 jours après réception des Produits sera rejetée et la responsabilité de France Minéraux ne pourra en aucun cas être engagée. Le Client pourra être tenu, à la demande de ARBORESCENCE SAS, de lui retourner le Produit non conforme ou détérioré. Il devra le faire par voie postale. ARBORESCENCE SAS se réserve le droit de refuser de servir une commande ultérieure en cas de retours anormaux ou abusifs du Client.
DROIT DE RÉTRACTION ET REMBOURSEMENT
Le Client dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la réception pour retourner le ou les Produit(s) commandé(s) (à l'exception des produits sur mesure à votre demande) aux fins de remboursement, sans avoir à justifier du moindre motif. Afin d’exercer cette faculté, le Client est invité à déclarer son retour par email à l’adresse : larboretsens-boutique.fr ou par le biais du formulaire de rétractation reçu par email lors de la commande ou via le formulaire de contact sur la page « Nous Contacter ». Le Client est tenu d’accompagner son retour du numéro de commande – qui lui sera communiqué lors de la déclaration. Tout Produit devra être retourné à l’état neuf, dans son conditionnement et son emballage d’origine, accompagné de son bon d’échange ou de retour et de la facture. Le retour des Produits peut se faire uniquement par voie postale, à l’adresse suivante :
L’Arbor et Sens 5 bis Place Léon Meyer – 7600 Le Havre
Les produits rayés, incomplets, abîmés, endommagés, portés ou salis par le client ne seront ni repris, ni échangés. L’exercice d’une telle faculté n’entraînera à la charge du Client aucune pénalité, seuls les frais de port restent à la charge du Client.
Si les conditions susmentionnées sont remplies, ARBORETSCENCE SAS remboursera au Client le montant total de sa commande à l'exception des frais de port, dans les 14 jours à compter de la réception par France Minéraux des Produits.
En revanche, conformément à l’article L. 121-202 du Code de la consommation, le droit de rétractation, de même que toute demande de remboursement, ne peut être exercé lorsque le Produit a été fabriqué, modifié, ajusté (remise à taille) ou personnalisé à la demande du Client. Commercialement, ARBORETSCENCE SAS acceptera de transformer, modifier, ajuster (remise à taille) ou personnaliser le produit une seconde fois sur votre demande effectuée à l'adresse contact@larboretsens-boutique.fr pour une prise en charge forfaitaire par type de produit :
• Bracelet : 15 euros TTC
• Collier : 20 euros TTC
ECHANGE
ARBORETSCENCE SAS peut procéder à un échange des produits commandés sur le site www.larboretsens-boutique.fr dans un délai de 14 jours ouvrés à réception de la commande par le client. Cet échange est effectué par voie postale.
Pour cela, les produits doivent :
être dans leur état d’origine (ne pas avoir été portés de façon quotidienne, ne présenter ni endommagement, ni altération dus à une mauvaise utilisation) être présentés dans leur emballage d’origine avec leur facture d’achat être vierges de toute inscription ou gravure personnalisée
Garantie contre les vices cachés
Tous les Produits bénéficient de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil tel qu’il est rappelé par les articles reproduits en annexe), permettant au Client de renvoyer les Produits livrés défectueux ou non conformes.